Aller au contenu principal Aller au pied de page
aulos-sinsat-fr.net15.eu
  • MUNICIPALITÉ
    • Le conseil municipal
    • Les publications municipales
    • Le plan communal de sauvegarde
    • Monument aux morts
    • Analyses d'eau
    • Permanence du secrétariat
    • Démarches en ligne
    • Législations
  • VIE PRATIQUE
    • Les Associations
    • Collecte des déchets
    • Le transport à la demande
    • OPAH
    • Communauté de commune CCHA Haute Ariège
  • VIE CULTUREL
    • Le village
    • Entreprises et commerces
    • Les hébergements
  • CONTACT
Menu
  • MUNICIPALITÉ
    • Le conseil municipal
    • Les publications municipales
    • Le plan communal de sauvegarde
    • Monument aux morts
    • Analyses d'eau
    • Permanence du secrétariat
    • Démarches en ligne
    • Législations
  • VIE PRATIQUE
    • Les Associations
    • Collecte des déchets
    • Le transport à la demande
    • OPAH
    • Communauté de commune CCHA Haute Ariège
  • VIE CULTUREL
    • Le village
    • Entreprises et commerces
    • Les hébergements
  • CONTACT
Mairie de Aulos-Sinsat (09) Ariège région Occitanie

BIENVENUE

à Aulos-Sinsat

Mairie de Aulos-Sinsat (09) Ariège région Occitanie
Mairie de Aulos-Sinsat (09) Ariège région Occitanie
  1. Particuliers
  2. Justice
  3. Mineur victime
  4. Mineur victime d'infraction sexuelle

Mineur victime d'infraction sexuelle

Mis à jour le20/05/2026

Signaler un viol ou une agression sexuelle Signaler un contenu internet illégal (internet-signalement : Pharos)

Si vous êtes mineur et que vous venez d’être victime d'une infraction sexuelle, nous vous présentons étape par étape les démarches à accomplir.

Voir aussi

  • Enfant victime de maltraitance
  • Viol commis sur une personne majeure

Pour en savoir plus

  • Les administrateurs ad hoc —Ministère chargé de la justice
  • Guides pratiques sur la protection de l'enfance —Ministère chargé de la santé
  • Justice pénale des mineurs —Ministère chargé de la justice
  • Parcours victimes (violences physiques, sexuelles ou psychologiques) —Ministère chargé de la justice

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr

Contact

Téléphone : 05 61 64 97 20

NOUS ÉCRIRE

Permanences
DU SECRÉTARIAT

lundi de 10h à 12h
jeudi de 14h à 18h

Le secrétariat de la commune
déléguée d'Aulos est ouvert :
Mercredi de 14h à 17h

Mentions légales

5 avenue Paul Berdot - SINSAT - 09310 AULOS-SINSAT

Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser