Aller au contenu principal Aller au pied de page
aulos-sinsat-fr.net15.eu
  • MUNICIPALITÉ
    • Le conseil municipal
    • Les publications municipales
    • Le plan communal de sauvegarde
    • Monument aux morts
    • Analyses d'eau
    • Permanence du secrétariat
    • Démarches en ligne
    • Législations
  • VIE PRATIQUE
    • Les Associations
    • Collecte des déchets
    • Le transport à la demande
    • OPAH
    • Communauté de commune CCHA Haute Ariège
  • VIE CULTUREL
    • Le village
    • Entreprises et commerces
    • Les hébergements
  • CONTACT
Menu
  • MUNICIPALITÉ
    • Le conseil municipal
    • Les publications municipales
    • Le plan communal de sauvegarde
    • Monument aux morts
    • Analyses d'eau
    • Permanence du secrétariat
    • Démarches en ligne
    • Législations
  • VIE PRATIQUE
    • Les Associations
    • Collecte des déchets
    • Le transport à la demande
    • OPAH
    • Communauté de commune CCHA Haute Ariège
  • VIE CULTUREL
    • Le village
    • Entreprises et commerces
    • Les hébergements
  • CONTACT
Mairie de Aulos-Sinsat (09) Ariège région Occitanie

BIENVENUE

à Aulos-Sinsat

Mairie de Aulos-Sinsat (09) Ariège région Occitanie
Mairie de Aulos-Sinsat (09) Ariège région Occitanie
  1. Particuliers
  2. Logement
  3. Devenir locataire d'un logement privé
  4. Le propriétaire choisit-il librement le locataire en cas de convention Anah ?

Le propriétaire choisit-il librement le locataire en cas de convention Anah ?

Mis à jour le10/08/2025

Loc'Avantages : simuler le plafond de loyer et les ressources des locataires (et vos avantages fiscaux)

Voir aussi

  • Impôt sur le revenu - Revenus locatifs d'un logement conventionné Anah
  • Aide personnalisée au logement (APL)
  • Allocation de logement sociale (ALS)
  • Allocation de logement familiale (ALF)

Pour en savoir plus

  • Conventions types entre l'Anah et le bailleur (en annexe du décret) —Legifrance
  • Propriétaire bailleur : Loc'Avantages —Agence nationale de l'habitat (Anah)

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr

Contact

Téléphone : 05 61 64 97 20

NOUS ÉCRIRE

Permanences
DU SECRÉTARIAT

lundi de 10h à 12h
jeudi de 14h à 18h

Le secrétariat de la commune
déléguée d'Aulos est ouvert :
Mercredi de 14h à 17h

Mentions légales

5 avenue Paul Berdot - SINSAT - 09310 AULOS-SINSAT
Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser